Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTINET
TGV

Numéro de dépôt :
92425867
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque MULTINET

Déposée le 7 juillet 1992 par TGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est TGV, domicilié(e) 603 Mission Street, SANTA CRUZ, Etat de Californie 95060 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque MULTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTINET est expirée depuis le 7 juillet 2002.

TGV a également déposé les autres marques suivantes : Les 3 Romanes


TGV - 603 Mission Street, SANTA CRUZ, Etat de Californie 95060 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261382 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261381 - Publication au BOPI 1998-09-07

Inscription le 15 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201127 - Publication au BOPI 1996-05-15

Inscription le 15 mai 1996 - Changement de dénomination n°201128 - Publication au BOPI 1996-05-15

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Programmes d'ordinateurs utilisés pour des opérations sur des réseaux d'ordinateurs